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À la demande de La Dépêche de Tahiti, l'AVP réagit sur la problématique des bateau épaves
dans La dépêche du 13 février 2018 :
(Photo La Dépêche de Tahiti © Jean-Luc Massinon)
http://www.ladepeche.pf/bateaux-epaves-polluent-carte-postale/
Adhésion par plaisancier⋅ère : 1500 CFP. Sortez votre carte bleue et cliquez sur le bouton adhérer
Titulaire du compte
Association DES VOILIERS EN POLYNESIE
BP3691
98713 PAPEETE BOITES POSTALES
POLYNESIE FRANCAISE
OPT
Identifiant national de compte bancaire
Banque Agence Compte Clé
14168 00001 14012492501 59
Iban
FR7614168000011401249250159
Bic
OFTPPFT1XXX
Domiciliation
OPT
HOTEL DES POSTES
POLYNESIE FRANCAISE
8 R DE LA REINE POMARE IV
98713 PAPEETE RP
RIB de l'association en pdf
Nous organisons une soirée partage de galette des rois avec les plaisanciers à la marina Taina à la Casa Bianca le dimanche 14 janvier à 16 heures, afin de présenter et de faire connaître l'AVP.
Vous y êtes tous cordialement invités.
L"événement facebook
L'impact des plaisanciers sur l'environnement est faible mais pas inexistant. Devenez un éco plaisancier : Inscrivez-vous sur https://nautisme-durable.com/ !
sur le site du haut commissariat : http://www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/Douanes/Section-Particuliers/A-Importation/Navigation-de-plaisance/(language)/fre-FR
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Votre navire peut bénéficier d'une admission temporaire en suspension de droits et taxes
L'ADMISSION TEMPORAIRE DES NAVIRES DE PLAISANCE EN SUSPENSION DE DROITS ET TAXES
Consulter les textex officiels :
Arrêté n° 401 CM du 27 mars 2013 modifié 693,92 kB | 05/06/2015 Arrêté n° 655 CM du 22 avril 2014 405,61 kB | 20/05/2014La réglementation.
Tout propriétaire ou capitaine d'un navire de plaisance arrivant en Polynésie française par la mer de l'étranger doit se présenter au bureau de douane de Papeete Port à Tahiti pour procéder à une déclaration d'entrée.
Dans le cas d'une première touchée autre que l'île de Tahiti, il est prévue par dérogation que les navires de plaisance soient autoriser à accoster dans un des ports prévus à l'arrêté n° DRCL du 13 juillet 1987.Les propriétaires ou capitaines de navires doivent alors se présenter dans la brigade de gendarmerie de l'île pour y effectuer les formalités d'entrée sur le territoire polynésien : douane et immigration.
La déclaration d'entrée, mise à leur disposition au sein des brigades de gendarmerie, est transmise dans les plus brefs délais au service des douanes par courriel, fax ou voie postale aux adresses suivantes :
par mail : dr-polynesie@douane.finances.gouv.fr
par voie postale : Bureau de douane de Papeete Port (service plaisance)
BP 9006
98715 PAPEETE
par fax : (689) 40 43 55 45.
Une fois ces formalités obligatoires effectuées, votre navire peut séjourner dans les eaux polynésiennes en exonération de droits et taxes à l'importation pour une durée maximale de 36 mois sous réserve du respect des conditions suivantes :
a.- Le propriétaire ou l'utilisateur du navire :
b.- Le navire :
Le non respect d'une seule de ces conditions vous fait perdre le bénéfice du régime de l'admission temporaire (AT) pour votre navire.
Les avantages du régime.
Le séjour de votre navire sous le régime de l'admission temporaire, vous permet non seulement d'utiliser le navire sans le dédouaner et sans payer les droits et taxes dus à l'importation, mais de bénéficier d'une exonération partielle de droits et taxes sur votre avitaillement en gazole.
Le formulaire d'autorisation d'approvisionnement en gazole détaxé vous sera délivré sur simple demande, par le bureau de Papeete-port, sur présentation de votre exemplaire de déclaration en douane d'entrée visée par le service.
Le séjour sous AT.
Il est continu sous réserve des conditions exposées précédemment.
Les pièces de rechange, équipements et matériels présents sur le navire lors de son entrée et servant aux opérations de réparation d'un navire, bénéficient du régime de l'AT :
Les marchandises concernées seront déclarées soit à la position qui leur sont propres, soit sous la codification tarifaire 99.08.00.00.
Au-delà du délai maximal de séjour de 36 mois consécutifs sous admission temporaire, vous devez quitter les eaux de la Polynésie française avec votre navire ou le dédouaner.
Le renouvellement du régime de l'admission temporaire d'un navire de plaisance à usage privé, ne peut intervenir qu'après présentation aux autorités de la Polynésie française, de la preuve de la sortie du territoire et de l'entrée dans un territoire étranger à la Polynésie française.
Disposition transitoire.
Cette disposition s'applique aux navires déjà placés en admission temporaire à la date du 29 avril 2014 date de parution de l'arrêté n° 655 CM du 22 avril 2014. Le délai de séjour déjà accompli sous l'ancien dispositif est décompté au prorata temporis du nouveau délai.
Sortie de l'AT.
A la fin du séjour sous AT, trois options sont possibles :
a.- Option 1 : vous quittez les eaux polynésiennes avec votre navire
Vous devez déposer votre déclaration en douane de sortie définitive vers un port étranger auprès du bureau de douane de Papeete Port (indispensable pour obtenir la «clearance de sortie» délivrée par le Port autonome de Papeete).
En cas de départ vers l'étranger à partir d'une autre île que Tahiti, effectuer les formalités auprès de la gendarmerie de l'île de dernière touchée et transmettre dans les plus brefs délais la déclaration de sortie définitive au service des douanes aux adresses suivantes :
Au départ définitif de la Polynésie française, vous bénéficiez, sur présentation du permis de sortie « clearance » préalablement visé par le Port autonome de Papeete, d'une exonération totale des droits et taxes de douane sur votre avitaillement en gazole.
Le permis de sortie « clearance » justifiera également de la date effective de sortie du régime dans le cas d'un renouvellement d'une mise en admission temporaire de votre navire, sous réserve des conditions exposées précédemment.
b.- Option 2 : vous souhaitez vous installer en Polynésie française.
Procéder au dédouanement de votre navire auprès du bureau de Papeete Port.
Cette option vous permet d'utiliser en toute liberté et sans restriction votre navire en Polynésie française. Elle s'adresse aux personnes qui ont décidé d'établir leur résidence en Polynésie française.
c.- Option 3 : vous voulez vendre votre navire à un résident polynésien.
Le vendeur devra informer obligatoirement par courrier le service des douanes de son projet de vente qui autorisera la transaction après vérification de la régularité de la situation du navire.
Après les formalités de vente réglementaires, l'acheteur devra s'acquitter des droits et taxes dus conformément aux dispositions de droit commun.
Le dédouanement des navires est effectué auprès du bureau de douane de Papeete-port.
Une recommandation.
En cas de doute au sujet de la régularité de la situation de votre navire, ou si vous avez des questions relatives à la réglementation, vous êtes invités à vous rapprocher sans délai de la « cellule conseil aux entreprises » de la Direction régionale des douanes :
Il sera procédé avec votre concours à un examen de votre dossier et le cas échéant à sa régularisation.
Source : http://www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/Douanes/Section-Particuliers/A-Importation/Navigation-de-plaisance/(language)/fre-FR
Compte rendu de la réunion du bureau de l’Association des Voiliers de Polynésie du 24 Octobre 2017.
Les SIX membres élus par l’Assemblée Générale du 19 Octobre 2017 étaient présents :
JORDAN Arnaud, DELPIA Adrien, OLIVERAS Georges, PAYER Armelle, REHEL Régine, RIGAUD François.
En fonction des souhaits et de la disponibilité de chacun un bureau de transition a été constitué pour faire fonctionner l’Association jusqu’à la prochaine Assemblée Générale de début d’année 2018, au mois de Février vraisemblablement.
Président : JORDAN Arnaud
Vice-Président : RIGAUD François
Secrétaire : OLIVERAS Georges
Secrétaire Adjoint : DELPIA Adrien
Trésorière : REHEL Régine
Trésorière Adjointe : PAYER Armelle
Représentante de l’AVP sur Moorea : DELPIA Aurore (plus spécifiquement chargée de suivre le nouveau projet de réglementation …)
Un certain nombre de points sont listés pour remettre en route l’Association qui sommeillait depuis plusieurs années.
Vérifier auprès de la Direction des Associations que l’AVP est toujours référencée et fournir les pièces nécessaires pour son actualisation.
Ouvrir un compte bancaire.
Définir une circulation pratique de l’information et la prise de décisions concertées au sein du bureau ; l’avis ou la contribution d’autres personnes pouvant être sollicité sur certains sujets.
Transmettre les informations à tous les adhérents de l’AVP.
Réactualiser le site internet de l’Association et les informations qu’il contient. Envisager d’investir dans un nom de domaine pour plusieurs années.
Revoir les statuts de l’Association et prévoir des modifications lors de la prochaine AG.
Des « sujets sensibles et urgents » sont relevés comme par exemple le problème que posent les mouillages des bateaux dans certaines zones.
Révision du PGEM de Moorea.
L’utilisation du lagon d’ARUE.
L’Association va rapidement solliciter des entrevues auprès des diverses instances pour essayer d’améliorer la situation.
Des sujets à porter prochainement devant les responsables du Pays et des journalistes.
Augmenter la capacité d’accueil des bateaux sur Tahiti mais également sur les autres ports dans les îles.
Au-delà de la règlementation, permettre à tous les bateaux d’être informés sur des aspects pratiques de la navigation ainsi que des relations avec les habitants de Polynésie… Affiches, panneaux dans les ports, ou lors de l’inscription d’arrivée…
Développer une autre conception de notre activité, une forme de « tourisme responsable ».
Faire connaître et reconnaître l’Association comme interlocuteur représentatif.
Comment l’Association pourrait rendre davantage service en informant aussi les navigateurs arrivants sur le territoire.
Feuillets d’informations à l’entête de l’AVP disponible dans les bureaux d’enregistrement à l’arrivée sur le territoire, les Capitaineries, les Yacht Clubs, des commerçants…
Un site internet de l’AVP très accessible, bien étoffé et plein de bonnes idées… rédigé également en Anglais.
Informer les magazines de la presse spécialisée de l’existence de notre Association.
Compte-rendu de l’assemblée
Une assemblée extraordinaire a été organisée le jeudi 19 Octobre 2017 à la mairie de Papeete.
Adrien Del Pia trésorier de l’AVP et dernier membre présent sur le territoire du bureau voté en 2014 a présidé et dirigé cette réunion.
Compte tenu des problèmes importants que nous rencontrons actuellement trente personnes se sont présentées pour cette AG. Le quorum était donc atteint.
L’Assemblé générale c’est déroulée de la manière suivante :
Un Point de situation sur l’état actuel de l’AVP a été fait
Adrien nous a signifié que l’association n’était pas dissoute mais qu’elle était en sommeil depuis 2014. La présidente Mélanie Steffen et le trésorier Fabien Courtat ayant démissionné puisqu’ils ne vivent plus sur le territoire.
Lors de sa démission en 2015 Fabien Courtat qui était le seul ayant pouvoir sur le compte bancaire de L’AVP à clôturé le compte et remis l’argent à Guy Alexandre Degrenne afin que celui-ci le restitue dès l’ouverture d’un nouveau compte. Le détail des comptes sera transmis ultérieurement aux membres.
Lors de ce point il a été rappelé que dans ces statuts le rôle défini de L’AVP est le suivant :
« Faciliter le séjour des voiliers de passage, et défendre les droits des voiliers en Polynésie Française. »
Il en est également ressorti que des modifications pourraient être présentées par le nouveau bureau afin de revoir et de réactualiser les statuts.
Les Problématiques actuelles et à venir pour les voiliers en Polynésie on était évoquées :
Le sujet du plan de révision du PGEM de Moorea a été abordé et les actions déjà mené par des plaisanciers de Moorea ont été présentées.
Le problème de la zone de mouillage sur le lagon de Arué a également été maintes fois évoqué.
Ces différentes situations ont clairement mis en lumière le manque d’emplacements destinés aux voiliers et la nécessité d’une cohérence avec la volonté du gouvernement d’accueillir plus de plaisanciers en Polynésie.
La nécessité de se faire connaitre a également été évoquée :
Il est impératif que nous menions différentes actions positives afin de nous faire connaitre et reconnaitre de la population locale car l’image véhiculée sur les plaisanciers à la voile est déplorable.
Nous devons également mener des actions efficaces et régulières afin de faire vivre l’association de manière durable.
Les cotisations ont été recueillies :
Les 27 membres présents ont payé leur cotisation pour 2017 (réduite exceptionnellement à 500xpf) et deux procurations valides ont été présentées. Cela portait à 29 le nombre de membres votants.
Election du bureau
Compte tenu du fait que 6 personnes se sont proposés spontanément pour participer au Bureau + un représentant pour l’ile de Moorea le vote s’est déroulé à main levée. La totalité de l’assemblé a exprimé son accord pour que le bureau se réunisse 4 jours plus tard, le Mardi 24 Octobre afin de définir la fonction et le rôle de chacun.
Il a également été précisé que les prochaines actions du bureau seront :
La publication du PV de la présente AG.
Les Formalités de déclaration au service des associations
La réouverture d’un compte bancaire AVP et dépôt du solde de la caisse.
d Fixer Prochaine AG à fixer début 2018, éventuelle révision des statuts à prévoir
e Le Bilan annuel du Trésorier sortant qui n’a pas pu être établi sera présenté à la prochaine AG
ASSEMBLEE GENERALE DU 15 MAI 2013
Compte-rendu de l’assemblée
Mot du Président
En préambule, Michel nous annonce le décès récent de Gilbert Grisel (Bateau « Ninipat »), ancien membre. L’association adresse ses condoléances à ses proches.
Cette année les activités de l’AVP ont été importantes et liées à l’arrivée du nouveau directeur des douanes. Maintenant, après l’abrogation de l’arrêté du 30 décembre 1998 et son remplacement par l’arrêté du 27 mars 2013, il ne reste plus qu’à vérifier que les douanes agissent conformément à tous les engagements pris et éventuellement suivre ce qu’il va se passer au niveau du nouveau gouvernement. Michel, comme annoncé lors de la dernière AG, confirme sa démission du poste de Président de l’association.
Rapport sur l’état des comptes de l’association par le Trésorier
Les comptes de l’association sont toujours dans le vert et le tableau des comptes est joint à ce compte-rendu.
Onze cotisations perçues et diverses donations maintiennent le fond de roulement. Cette année, nous avons participé à l’opération Saga 2012 comme nous vous l’avions annoncé l’année dernière. Cette participation semble avoir reçu un bon accueil et pourra être renouvelée.
Rapport du Secrétaire
Comme Michel le confirmait et sur son initiative, l’AVP a agi dans l’intérêt des voiliers de passage en Polynésie. Il est à signaler que notre caisse ne s’en porte pas mieux car malgré les appels à nous soutenir, les contributions ont été rares. Et pourtant, avec le soutien de Serge Gauthron (plaisancier de passage) et Jérôme Fitoussi (oeuvrant au sein des instances du Haut-commissariat pour le développement du tourisme nautique dans les ISLV), nous avons pu faire abroger un arrêté préjudiciable aux voiliers de passage pour le faire remplacer par un autre plus favorable. Malgré quelques critiques négatives, une majorité de plaisancier a apprécié notre action. Comme dit plus haut, le changement de gouvernement, en même temps que les congés du douanier Bernard Teina, ont un peu « gelé » les transmissions d’informations et de tractations en court et il faudra donc rester vigilant sur le suivi des opérations.
Pour information, François, seul condamné par le TA de Papeete au paiement d’une contravention de grande voirie pour le stationnement illicite dans le lagon de Punaauia, a maintenant déposé une requête au TA pour faire annuler un titre de recette qui lui a été adressé par le Port pour paiement de stationnement de l’ordre de 50.000 FCP par mois alors que pour les autres bateaux c’est 15.000 FCP/mois. Qui a parlé de harcèlement ?
De même que Michel et pour la bonne raison que lui et Frédérique quittent Tahiti dans deux mois, François donne sa démission de son poste de Secrétaire de l’AVP.
Divers
- Patrick, de « Fennec Api », nous a parlé de la FEPSM (Fédération d’Entraide Polynésienne au Sauvetage en Mer) et de l’éventuel intérêt à y adhérer ou à contribuer à leur action. Par ailleurs, comme il possède une forte compétence en droit, il peut aider les membres ou l’AVP dans leurs actions judiciaires.
- Le trésorier adjoint, François de « Captain Punch » nous fait savoir qu’il souhaite quitter ses fonctions.
- Le secrétaire adjoint, Michel de « Maestro » nous a fait savoir qu’il démissionnait et de son poste et de l’association.
Quorum, Cotisations 2013 et Procurations
11 membres (et conjoints s’il y avait lieu) étaient présents et le quorum était donc atteint. Ils ont renouvelé leurs cotisations pour 2013 et trois procurations valides ont été présentées. Celles de « Captain Punch » (pouvoir donné à « Mikiri »), « Kopau » (pouvoir au porteur) et « Kai Matangi » (pouvoir au porteur). Cela portait à 14 le nombre de membres votants.
Vote
Les comptes du Trésorier et les rapports des Président et Secrétaire sont acceptés à l’unanimité.
Faute de volontaires, le poste de Secrétaire reste à pourvoir ainsi que la place de Président.
Etat du bureau actuel :
Président : Michel (Démissionnaire), Vice Président : Francis (de « Tangaroa »)
Trésorier : Jean, Trésorier adjoint : aucun
Secrétaire : aucun, Secrétaire adjoint : aucun
Le bureau restant (et les démissionnaires) incite fortement les membres de l’AVP à se présenter aux postes vacants ne serait-ce que pour assurer à l’association une activité au ralenti. Merci d’avance aux volontaires !
Comme discuté l’année dernière, une participation de l’AVP aux actions de François contre le Port est votée à l’unanimité (abstention du concerné).
Conclusion
Nous remercions le Yacht Club d’Arue pour nous avoir accueilli dans ses locaux pour notre assemblée générale. Avec un frigo à disposition rempli dans l’après-midi et une quiche pour gourmands du magasin Moutet, il restait à boire et à manger pour le plus grand bonheur de tous et de Jean en particulier (les comptes ne s’en sont pas ressentis) !
Nous insistons encore une fois : il nous faut des volontaires pour le bureau de l’AVP. Ne laissez pas tomber notre association !
Le Secrétaire
L'Association des Voiliers en Polynésie, l'AVP, est maintenant en ligne !
Dear English speaking cruising friends, it's
here for you
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